Assurances et responsabilités


D'une manière générale, les règles d’utilisation d’un véhicule appartenant à un Chef de Tribu sont les mêmes que lors d’un prêt de véhicule entre amis.

Certaines compagnies d’assurance prévoient des tarifs préférentiels si le véhicule couvert est principalement conduit par la même personne, en règle générale le preneur d’assurance. Une telle tarification ne correspond en principe pas à une utilisation régulière par des tiers au sein d’une Tribu. Cas échéant, la police d’assurance doit être adaptée.

Le Chef de Tribu informe l'emprunteur du type de couverture dont bénéficie la voiture (responsabilité civile, casco collision, casco partielle, etc.). Il s’assure également que le membre de sa Tribu soit en possession d’un permis de conduire valable.

La voiture du Chef de Tribu est–elle assurée quand elle est conduite par un membre de sa Tribu ?
Tout véhicule immatriculé est obligatoirement assuré en RC pour dommages causés à des tiers. Le Chef de Tribu a le choix d’assurer, en plus, son véhicule en casco partielle ou collision pour couvrir ses propres dommages. Il est également possible que le Chef de Tribu ait contracté une assurance accident pour les occupants du véhicule.

Si le Chef de Tribu prête sa voiture, qui paie les frais causés à des tiers en cas d’accident ?
En cas d’accident, les frais causés à autrui sont couverts par l’assurance obligatoire du véhicule responsable (Responsabilité civile ou RC). En cas de responsabilité, il faut noter que le Chef de Tribu peut être soumis à une franchise et à une augmentation de sa prime RC suite à l’accident.
Ces deux points devraient faire l’objet d’une clarification entre le Chef et le membre de la Tribu avant le prêt du véhicule.
Ces frais pourront être mis à la charge de l’emprunteur responsable. Selon les cas, l’assurance RC privée de ce dernier - s’il en possède une (voir question 4) – les couvrira.

Si le Chef de Tribu prête sa voiture, qui paie les dégâts causés à son propre véhicule en cas d’accident ?
Si le véhicule bénéficie d’une assurance casco collision, il sera couvert en cas d’accident. A noter que le Chef de Tribu peut être soumis à une franchise et à une augmentation de sa prime casco suite à l’accident.

Ces deux points devraient faire l’objet d’une clarification entre le Chef et le membre de la Tribu avant le prêt du véhicule.

Ces frais pourront être mis à la charge de l’emprunteur responsable. Selon les cas, l’assurance RC privée de ce dernier - s’il en possède une (voir question 4) - les couvrira.

Est-ce que la RC privée des membres d’une Tribu couvre les éventuels dommages causés à la voiture du Chef  ?
En règle générale la RC privée inclut dans sa couverture les dégâts causés lors de l’utilisation occasionnelle d’un véhicule. Il est conseillé de vérifier si cette clause apparait dans le contrat d’assurance, et à défaut la faire inclure.

Attention : dans le cadre de la famille et du ménage commun, la couverture « utilisation d’un véhicule de tiers » n’est pas valable.

Les membres motorisés du TCS sont assurés en cas de panne avec le véhicule d’un tiers

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